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Recommandations du CNC 2008

Les recommandations du CNC ne sont mises en ligne sur le site Focus PCG que pour autant qu’elles concernent les comptes individuels des entreprises industrielles et commerciales et des associations.

La liste exhaustive des avis publiés en 2008 est communiquée, pour information, ci-après :

  • Recommandation du 19 décembre 2008 pour les "organismes d'assurance" sur les modalités de reconnaissance de participations aux bénéfices différées actives dans les comptes consolidés ou combinés des organismes d'assurance faisant référence aux principes existants dans les normes locales françaises pour l'établissement des états financiers consolidés publiés en norme IFRS.
  • Recommandation du 15 décembre 2008 pour les "organismes d’assurance" pour l’arrêté des comptes en période de crise financière - Arrêté au 31 décembre 2008.
  • Recommandation du 15 octobre 2008 en matière de valorisation de certains instruments financiers à la juste valeur.