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Bénévolat
Définition
Le bénévolat se caractérise par la participation au fonctionnement de l’association ou à son animation. Le plus généralement, il s’agit de personnes adhérentes à l’association mais il peut s’agir de personnes extérieures. Le bénévolat est, par nature, effectué à titre gratuit.
En pratique
La comptabilisation du bénévolat dans les comptes de l’association est optionnelle.
Si l’association ou fondation dispose d’une information quantifiable et valorisable sur les contributions volontaires dont elle a bénéficié, ainsi que de méthodes d’enregistrement fiables, elle peut opter pour leur inscription en comptabilité.
Comptabilisation
Le bénévolat (comme toutes les autres contributions volontaires en nature) est
- comptabilisé en comptes de classe 8 dans la mesure où il n’entraîne pas de flux financiers
- récapitulé dans un tableau de synthèse au pied du compte de résultat
L’écriture est la suivante :
| 86. | Répartition par nature de charges | X | ||
| 87. | Contributions volontaires par catégorie | X |
En outre, l’association doit faire figurer au pied du compte de résultat sous la rubrique « évaluation des contributions volontaires en nature », en deux colonnes de totaux égaux :
| Répartition par nature de charges | Répartition par nature de ressources | ||
| 860 |
- Secours en nature - alimentaires, - vestimentaires |
870 | - Bénévolat |
| 861 | - Mise à disposition gratuite de biens | 871 | - Prestations en nature |
| - locaux | |||
| - matériels, ... | |||
| 862 | - Prestations | ||
| 864 | - Personnel bénévole | ||
Bien entendu, ce bénévolat ne peut être évalué qu’approximativement. L’annexe doit indiquer les méthodes de quantification et de valorisation retenues.
Mention en annexe
D’une manière générale, toutes les contributions en nature, dès lors qu’elles présentent un caractère significatif, font l’objet d’une information dans l’annexe. A défaut de renseignements quantitatifs suffisamment fiables, des informations qualitatives sont apportées, notamment sur les difficultés rencontrées pour évaluer les contributions concernées.
Flash spécial
- Comptabilisation de la collecte des fonds de la formation professionnelle continue en cas de perte de l'agrément et dévolution à un autre OPCA (EC 2012-15)
- Comptabilisation d'une fusion par absorption d'une société mère par sa filiale détenue en totalité (EC 2012-05)
- Traitement comptable de la réévaluation libre d'immobilisations corporelles issues du retraitement des contrats de location financement (EC 2012-02)
- Comptabilisation d'une offre commerciale dans le secteur de la téléphonie mobile (EC 2011-38)
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