
Avis du CNC
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Avis 2004-11
Informations à fournir sur la "juste valeur" des instruments financiers. Règlement du CRC n° 2004-15.
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Avis 2004-01
Cet avis est afférent au traitement comptable des fusions et opérations assimilées. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2004-01.
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Avis 2003-11
Cet avis est le second de l’année 2003 portant sur le traitement comptable des coûts de création de sites internet. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2003-05.
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Avis 2003-10
Cet avis est relatif au traitement comptable de l'écart de réévaluation. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2003-04.
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Avis 2003-06
Cet avis est afférent au traitement comptable des activités d'échange dans le cadre des transactions internet. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2003-01.
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Avis 2002-12
Cet avis est le second de l’année 2002 qui porte sur les amortissements et dépréciations des actifs. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2002-10.
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Avis 2002-07
Cet avis porte sur les amortissements et dépréciation des actifs. Il a donné lieu au règlement du CRC n° 2002-10.
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Avis 2000-01
Cet avis est relatif aux passifs et a donné lieu au règlement du CRC n° 2000-06.
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Avis 99-10
Cet avis traite des contrats à long terme. Il a donné lieu au règlement du CRC n°99-08 et n° 99-09.
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Avis 97-06
Cet avis traite des changements de méthodes comptables, changements d'estimation, et changements d'options fiscales et corrections d'erreurs Il a donné lieu au règlement du CRC n° 99-09.
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