Mise à jour : 20/02/06
Avis 2000-D du CU du CNC du 21 décembre 2000
Après les avoir défini, cet avis aborde le traitement comptable des frais d'émission et des frais d'acquisition de titres en distinguant :
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le coût d’une opération portant sur les capitaux propres (frais d’émission notamment),
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les coûts directs liés à une acquisition, engagés antérieurement à l’opération d’acquisition (frais d’acquisition de titres notamment),
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le cas particulier où l’acquisition et l’émission sont concomitantes.
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